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Prochain Comité Syndical, mardi 13 septembre 2022

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Le prochain comité syndical de l’USTOM, où se réunissent les élus délégués du syndicat, se tiendra
mardi 13 septembre 2022, à 18h30
à la salle du bureau des Maires de la Communauté des Communes Rurales de l’Entre-Deux-Mers, à Sauveterre-de-Guyenne.

Lors de cette instance décisionnaire, les éléments qui seront discutés et votés sont les suivants :

  • Point n°1: Vente du broyeur
  • Point n°2 : Admission en non-valeur – créance éteinte
  • Point n°3 : Point financier
  • Point n°4 : Politique de gestion de proximité des biodéchets
  • Point n°5 : Plan d’actions pour la mise en place de la politique de gestion des biodéchets
  • Point n°6 : Politique sur les professionnels : impacts financiers des professionnels, éventualité de la mise en place d’un seuil – EODD

Point de discussion
– Grille tarifaire 2023

Informations :
       – Rapport des décisions et arrêtés pris par le Président dans le cadre des délégations consenties par le Comité Syndical
– Collecte des cartons des professionnels : courrier
– Etude d’optimisation de la gestion des déchets : subvention de l’Ademe

Questions diverses

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