Qui sommes nous
L’USTOM (Union des Syndicats de traitements des Ordures Ménagères)
est un syndicat mixte intercommunal.
Notre Structure
Mission et Financement
Gouvernance et élus
Rapports et Délibérations
1) Notre structure
La forme de structure est un EPCI (établissement public de coopération intercommunale), c’est-à-dire que ses compétences de collecte et de traitement des déchets lui ont été déléguées par les Communes et Communautés de Communes adhérentes.
L’USTOM a pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés, est en charge de la collecte de ces déchets et notamment de la gestion des déchèteries et d’une recyclerie.

2) Mission et Financement
L’USTOM assure sa mission de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 112 Communes réparties sur 6 Communautés de Communes (Grand-Saint-Emilionnais, Rurales de l’Entre-Deux-Mers, Castillon-Pujols, Sauveterrois, Réolais en Sud Gironde, Pays Foyen, Montaigne-Montravel-Gurson) auprès d’environ 67 000 habitants.
Le syndicat emploie 61 agents répartis sur 57.24 ETP (équivalent temps plein).
Certaines prestations sont externalisées et assurées par des sociétés privées cependant, l’USTOM conserve la responsabilité des prestations de travail faites pour son compte.
L’USTOM a choisi la Redevance Incitative (cf Grenelle de l’Environnement II) pour financer la gestion des déchets sur son territoire. Ce choix s’appuie sur le principe pollueur / payeur. La Redevance Incitative est calculée en fonction du volume du bac, qui varie suivant le nombre de personnes au foyer, et en fonction du nombre de fois ou le bac sera vidé.
La redevance Incitative finance l’ensemble du service de gestion des déchets.
- La collecte en porte à porte des ordures ménagères et des recyclables
- L’exploitation des 6 déchèteries
- Le recyclage des déchets
- L’enfouissement des déchets résiduels (ordures ménagères et encombrants)
- La plateforme de compostage
3) Gouvernance et élus
La gouvernance du syndicat est assurée par un Comité Syndical, composé de 39 élus titulaires désignés par les collectivités adhérentes (112 Communes
et 6 Communautés de Communes) et autant de délégués suppléants.
Ce sont vos élus qui représentent l’assemblée délibérante et décident de la conduite du syndicat.
Le Comité Syndical est renouvelé à la suite des élections municipales. Lors de l’installation de ce Comité Syndical, le Président est élu, ainsi que ses Vice-Présidents au nombre de 6.
13 membres, dont le Président et les 6 Vice-Présidents, composent le Bureau de l’USTOM.
Le Bureau étudie les dossiers préparés par les différentes commissions et services qui seront proposés ensuite au Comité Syndical.
2020.07.31 Arrêté Préfectoral modification statuts USTOM
Les élus délégués à l’USTOM :
– FABRICE MICHEL
Président de l’USTOM
Premier adjoint au maire de Sainte-Terre – CdC du Grand Saint-Émilionnais
– BASTIEN MERCIER
1er Vice-président chargé des travaux, de l’exploitation et des affaires générales
Maire de Camiran – CdC du Réolais en Sud-Gironde
- Piloter les projets de travaux et la modernisation des équipements ;
- Veiller au bon fonctionnement des services et des sites de l’USTOM.
– BRUNO MARTY
Vice-président chargé de la prospective et des finances
Maire de La Réole – CdC du Réolais en Sud-Gironde
- Assurer le suivi financier du syndicat et la préparation des investissements ;
- Accompagner les orientations stratégiques et les projets d’avenir de l’USTOM.
– MARIE-CLAUDE LAVIGNAC
Vice-présidente chargée des ressources humaines et de la qualité de vie au travail
Maire des Salles-de-Castillon – CdC Castillon-Pujols
- Accompagner la politique des ressources humaines ;
- Développer les actions en faveur des conditions de travail et du bien-être des agents.
– CHRISTOPHE MIQUEU
Vice-président chargé de la communication, des biodéchets et des relations avec les collectivités
Maire de Sauveterre-de-Guyenne – CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers
- Développer la communication et l’information auprès des usagers ;
- Accompagner le déploiement de la politique biodéchets ;
- Renforcer les relations avec les collectivités.
– JEAN-PHILIPPE HOUNIEU
Vice-président chargé de l’économie circulaire, du pôle recyclerie et de l’environnement
Maire de Massugas – CdC du Pays Foyen
- Développer les actions de réemploi et d’économie circulaire ;
- Accompagner les projets liés à la recyclerie et à la transition environnementale.
– JEAN-PIERRE CHAUMARD
Vice-président chargé de la collecte, du traitement et de la redevance incitative
Maire de Vélines – CdC Montaigne, Montravel et Gurson
- Superviser l’organisation de la collecte et du traitement des déchets ;
- Piloter la redevance incitative et l’amélioration du service aux usagers.
Les membres du bureau
- Bernard DUDON – Maire de Pessac-sur-Dordogne
- Yannick LE GOUZOUGUEC – Maire de Gardegan-et-Tourtirac
- Denis JOVIN – Maire de Saint-Hilaire-du-Bois
- Gilbert BOUTY – 2ᵉ adjoint au maire de Lamothe-Montravel
- Philippe CHASSAGNE – Conseiller municipal de Sainte-Foy-la-Grande
- Alexandre LAMARCHE – 3ᵉ adjoint au maire de Saint-Hilaire-de-la-Noaille
Ces 13 délégués forment le bureau syndical. Ils travaillent sur les dossiers préparés par les services de l’USTOM et préconisent les orientations à voter. Ils préparent les sujets à décider en Comité syndical auquel participe également 26 délégués supplémentaires.
4) Rapports et délibérations
Toutes les décisions du Comité Syndical font l’objet d’une délibération, soumise à la préfecture pour contrôle et validation.
Elles sont ensuite publiées sur ce site internet.
Les rapports sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets sont rédigés chaque année et font état des données de l’année écoulée.
Comité Syndical de mai 2026
D2026-05-12-Elections-Autorisation-recours-vote-electronique.pdf (345 téléchargements )
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (351 téléchargements )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (381 téléchargements )
D2026-05-13-Election-du-President-de-lUSTOM-2.pdf (343 téléchargements )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (381 téléchargements )
D2026-05-15-Election-du-premier-Vice-President.pdf (346 téléchargements )
D2026-05-16-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (355 téléchargements )
D2026-05-17-Election-du-troisieme-Vice-President.pdf (351 téléchargements )
D2026-05-18-Election-du-quatrieme-Vice-President.pdf (361 téléchargements )
D2026-05-19-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (355 téléchargements )
D2026-05-20-Election-du-sixieme-Vice-President-1.pdf (350 téléchargements )
D2026-05-21-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (356 téléchargements )
D2026-05-22-Election-du-premier-membre-du-bureau.pdf (365 téléchargements )
D2026-05-23-Election-du-deuxieme-membre-du-bureau.pdf (350 téléchargements )
D2026-05-24-Election-du-troisieme-membre-du-bureau.pdf (332 téléchargements )
D2026-05-25-Election-du-quatrieme-membre-du-bureau.pdf (345 téléchargements )
D2026-05-26-Election-du-cinquieme-membre-du-bureau.pdf (339 téléchargements )
D2026-05-27-Election-du-sixieme-membre-du-bureau.pdf (333 téléchargements )
D2026-05-28-Delegation-dattribution-au-President.pdf (330 téléchargements )
D2026-05-29-Delegation-du-Comite-Syndical-au-Bureau-Syndical.pdf (331 téléchargements )
D2026-05-30-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (324 téléchargements )
D2026-05-31-Autorisation-de-signature-autorisation-permanente-de-poursuite.pdf (343 téléchargements )
D2026-05-32-Election-commission-dappel-doffre-a-caractere-permanent-CAO.pdf (347 téléchargements )
D2026-05-33-Nombre-de-representant-du-personnel-et-institution-de-la-parite-au-CST.pdf (328 téléchargements )
D2026-05-34-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Territorial.pdf (338 téléchargements )
D2026-05-35-Designation-de-delegues-au-groupement-de-revente-de-materiaux-issus-des-collectes-selectives-PAV-ou-PAP.pdf (303 téléchargements )
D2026-05-36-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (316 téléchargements )
D2026-05-37-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-grand-libournais.pdf (363 téléchargements )
D2026-05-38-Designation-de-delegues-a-la-commission-de-revision-du-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (355 téléchargements )
D2026-05-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (315 téléchargements )
D2026-05-40-Designation-des-representants-pour-sieger-a-lassemblee-generale-de-Gironde-Ressources.pdf (335 téléchargements )
Comité Syndical de mars 2026
D2026-03-01-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-2025.pdf (951 téléchargements )
D2026-03-02-Affection-du-resultat-de-lexercise-2025.p-df.pdf (960 téléchargements )
D2026-03-03-Approbation-du-Budget-Suppplementaire-2026-.pdf (980 téléchargements )
D2026-03-04-Validation-du-Document-Unique-2025-2026.pdf (953 téléchargements )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme-Annexe.pdf (965 téléchargements )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme.pdf (964 téléchargements )
D2026-03-06-Actualisation-de-la-deliberation-liee-au-paiement-du-13eme-mois-1.pdf (962 téléchargements )
D2026-03-07-Adhesion-a-lassistance-de-fiabilisation-des-droits-a-la-retraite-du-CDG-33.pdf (938 téléchargements )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante-Annexe.pdf (951 téléchargements )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante.pdf (970 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine-Annexe.pdf (950 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine.pdf (951 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-composteur-fontaine.pdf (915 téléchargements )
D2026-03-10-SPL-UNITOM-33-Groupement-dAutorites-Concedantes-avec-Bordeaux-Metropole.pdf (948 téléchargements )
D2026-03-11-SAS-BIOVALIM-Lettre-dintention.pdf (947 téléchargements )
Comité Syndical du 16 décembre 2025
D2025-12-48-Approbation-du-Budget-Primitif-2026-de-lUstom.pdf (2287 téléchargements )
D2025-12-49-Provision-pour-risques-et-charges-pour-travaux-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (2244 téléchargements )
D2025-12-50-Decision-modificative-n°2.pdf (2285 téléchargements )
D2025-12-51-Souscription-dun-emprunt-bancaire.pdf (2211 téléchargements )
D2025-12-52-Creances-eteintes.pdf (2272 téléchargements )
D2025-12-53-Bail-precaire-dautorisation-temporaire-du-domaine-public-a-lassociation-Castilab.pdf (2248 téléchargements )
Comité Syndical du 25 novembre 2025
D2025-11-44-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2026.pdf (2635 téléchargements )
D2025-11-46-Grille-tarifaire-2026-de-la-Redevance-Incitative.pdf (2622 téléchargements )
D2025-11-43-Mise-a-disposition-de-goblets-reutilisabl-es-arret-du-service-2026.pdf (2632 téléchargements )
D2025-11-45-Souscrition-a-un-emprunt-bancaire.pdf (2598 téléchargements )
Comité Syndical du 1er octobre 2025
Liste-des-deliberations-prises_Comite-syndical-1-octobre-2025.pdf (3730 téléchargements )
D2025-10-42-Contrat-de-prise-en-charge-articles-de-bricolage-et-jardin-categorie-3-et-4.pdf (3671 téléchargements )
D2025-10-41-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (3722 téléchargements )
D2025-10-40-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (3692 téléchargements )
D2025-10-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (3733 téléchargements )
Comité Syndical du 1er juillet 2025
Proces-Verbal-Comite-Syndical-1er-juillet-2025.pdf (5332 téléchargements )
D2025-07-27-Election-dune-commission-dappel-doffres-a-caractere-permanent-CAO.pdf (5252 téléchargements )
D2025-07-28-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (5178 téléchargements )
D2025-07-29-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-Grand-Libournais.pdf (5192 téléchargements )
D2025-07-30-Designation-de-delegues-a-la-commission-du-plan-de-prevention-et-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (5137 téléchargements )
D2025-07-31-Autorisation-de-signature-du-reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM.pdf (5200 téléchargements )
D2025-07-31-Reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM-Annexe.pdf (5255 téléchargements )
D2025-07-32-Autorisation-generale-et-permanente-de-poursuite.pdf (5132 téléchargements )
D2025-07-33-Convention-relative-a-la-mise-en-place-des-filieres-de-Responsabilites-Elargie-des-Producteurs-REP.pdf (5093 téléchargements )
D2025-07-34-Approbation-de-la-constitution-et-prise-de-participation-a-UNITOM-33.pdf (5134 téléchargements )
D2025-07-35-Decision-modificative-N°1.pdf (5096 téléchargements )
D2025-07-36-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (5086 téléchargements )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables.pdf (5048 téléchargements )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables-Annexe.pdf (5021 téléchargements )
Comité Syndical du 24 juin 2025
Proces-Verbal-Comite-syndical-du-24-juin-2025-D2025-07-13BIS-Election-du-President.pdf (5001 téléchargements )
D2025-07-14BIS-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (4929 téléchargements )
D2025-07-15BIS-Election-du-premier-Vice-president.pdf (4940 téléchargements )
D2025-07-16BIS-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (4940 téléchargements )
D2025-07-17BIS-Election-du-troisieme-Vice-president.pdf (4973 téléchargements )
D2025-07-18BIS-Election-du-quatrieme-Vice-president.pdf (4991 téléchargements )
D2025-07-19BIS-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (4988 téléchargements )
D2025-07-20BIS-Election-du-sixieme-Vice-president.pdf (4995 téléchargements )
D2025-07-21BIS-Delegation-de-signature.pdf (4899 téléchargements )
D2025-07-22BIS-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (5011 téléchargements )
D2025-07-24BIS-Election-des-membres-du-bureau.pdf (4993 téléchargements )
D2025-07-25BIS-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Technique-Local-CSTL.pdf (4951 téléchargements )
D2025-07-26BIS-Designation-de-delegue-au-groupement-de-revente-de-materiaux.pdf (4968 téléchargements )
Comité Syndical du 2 juin 2025
D2025-06-10-Validation-du-Document-Unique-et-plan-dactions-2025.pdf (5002 téléchargements )
D2025-06-11-Validation-du-rapport-annuel-de-lUSTOM-2024.pdf (4952 téléchargements )
D2025-06-12-Tableau-des-effectifs-2025.pdf (4973 téléchargements )
Comité Syndical du 25 mars 2025
Proces-verbal_Comite-syndical-du-25-mars-2025.pdf (4974 téléchargements )
Comite-Syndical-25-mars-2025-Deliberations-votees.pdf (6308 téléchargements )
D2025-03-09-Convention-REP-PMCB.pdf (6262 téléchargements )
D2025-03-08-Convention-REP-extincteur-ECOPAE.pdf (6251 téléchargements )
D2025-03-06-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (6244 téléchargements )
D2025-03-07BIS-Acquisition-dun-batiment-a-la-Reole-1.pdf (5023 téléchargements )
D2025-03-05-Cession-gracieuse-des-bornes-en-plastique-des-PAV.pdf (6262 téléchargements )
D2025-03-04-Contrat-CITEO-Renouvellement.pdf (6265 téléchargements )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025.pdf (6178 téléchargements )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025-Annexe.pdf (6191 téléchargements )
D2025-03-02-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2024.pdf (6161 téléchargements )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025.pdf (6162 téléchargements )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025-Annexe.pdf (6129 téléchargements )
Comité Syndical du 17 décembre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-17-decembre-2024.pdf (6107 téléchargements )
Comite-Syndical-17-dec-2024-Deliberations-adoptees.pdf (6122 téléchargements )
D2024-12-38-Creances-eteintes.pdf (7510 téléchargements )
D2024-12-37-Approbation-du-budget-primitif-2025.pdf (7606 téléchargements )
D2024-12-42-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (7496 téléchargements )
D2024-12-40-Acquisition-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (7450 téléchargements )
D2024-12-41-Acquisition-dun-batiment-a-La-Reole.pdf (7447 téléchargements )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte.pdf (7459 téléchargements )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte_Annexe.pdf (7506 téléchargements )
Comité Syndical du 26 novembre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-novembre-2024.pdf (7475 téléchargements )
Deliberations-adoptees-au-Comite-Syndical-de-lUSTOM-du-26-novembre-2024.pdf (7671 téléchargements )
D2024-11-27-Implantation-de-panneaux-photovoltaiques-de-Rimons.pdf (7613 téléchargements )
D2024-11-28-Provision-pour-travaux-a-realiser-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (7556 téléchargements )
D2024-11-29-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (7559 téléchargements )
D2024-11-30-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-la-Reole.pdf (7526 téléchargements )
D2024-11-31-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (7495 téléchargements )
D2024-11-32-Decision-modificative-n°2.pdf (7506 téléchargements )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025.pdf (7545 téléchargements )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025-Annexe.pdf (7579 téléchargements )
Grille-tarifaire-2025-collecte.pdf (7696 téléchargements )
D2024-11-35-Tarifs-USTOM-2025-autre-que-la-Redevance-Incitative-1.pdf (7505 téléchargements )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature.pdf (7485 téléchargements )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature-Annexe.pdf (7498 téléchargements )
Comité Syndical du 8 octobre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-08-octobre-2024.pdf (7416 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-08-octobre-2024-deliberations-adoptees.pdf (7417 téléchargements )
D2024-10-24-Regime-indemnitaire-travaux-supplementaires-IHTS.pdf (7885 téléchargements )
D2024-10-25-Prevoyance-sante_Participation-employeurs.pdf (7882 téléchargements )
D2024-10-22-Groupement-de-revente-des-materiaux-recyclables.pdf (7860 téléchargements )
D2024-10-20-Souscription-a-un-emprunt-bancaire.pdf (7887 téléchargements )
D2024-10-23-Tableau-des-effectifs.pdf (7944 téléchargements )
D2024-10-21-Convention-de-broyage-des-dechets-verts-a-domicile-annexe.pdf (7932 téléchargements )
D2024-10-19-Creances-eteintes.pdf (7907 téléchargements )
D2024-10-22-Convention-constitutive-dun-groupe-de-revente-des-materiaux-recyclables-2025-2027-annexe.pdf (7950 téléchargements )
D2024-10-21-Broyage-des-dechets-verts-a-domicile.pdf (7914 téléchargements )
D2024-10-18-Decision-modificative-n°1-du-budget-2024.pdf (7902 téléchargements )
D2024-10-26-Deploiement-des-Points-dapport-volontaire.pdf (7979 téléchargements )
Comité Syndical du 28 mai 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mai-2024-1.pdf (8012 téléchargements )
USTOM_Comite-Syndical_28-mai-2024_deliberations-adoptees.pdf (8735 téléchargements )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie.pdf (8619 téléchargements )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie_Annexe.pdf (8637 téléchargements )
D2024-05-13_Validation-du-Rapport-Annuel-2023-de-lUSTOM.pdf (8607 téléchargements )
D2024-05-14_Validation-du-Document-Unique-2023-2024.pdf (8594 téléchargements )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression.pdf (8570 téléchargements )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression_Annexe-3.pdf (8606 téléchargements )
D2024-05-16_Mandat-de-gestion-pour-consultation-dune-protection-sociale-complementaire-sante-ou-prevoyance.pdf (8532 téléchargements )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs.pdf (8502 téléchargements )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs_Annexe.pdf (8510 téléchargements )
Comité Syndical du 26 mars 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-mars-2024-1-1.pdf (7957 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-26-mars-2024-deliberations-adoptees.pdf (8771 téléchargements )
D2024-03-07-Approbation-du-compte-administratif-2023.pdf (8797 téléchargements )
D2024-03-11-Titres-restaurant-Revalorisation-de-la-valeur-du-titre.pdf (8701 téléchargements )
D2024-03-10-Recours-a-un-contrat-d-apprentissage.pdf (8742 téléchargements )
D2024-03-09-Approbation-du-budget-supplementaire-2024.pdf (8628 téléchargements )
D2024-03-08-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2023-.pdf (8689 téléchargements )
D2024-03-06-Approbation-du-compte-de-gestion-2023.pdf (8663 téléchargements )
Comité Syndical du 6 février 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-06-fevrier-2024-1.pdf (7902 téléchargements )
Comite-Syndical_06-fevrier-2024_liste-deliberations-prises.pdf (9667 téléchargements )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027.pdf (9639 téléchargements )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027-Annexe.pdf (9622 téléchargements )
D2024-02-02-Adhesion-au-SDEEG.pdf (9417 téléchargements )
D2024-02-04-Acquisition-amiable-de-terrains-a-La-Reole.pdf (9521 téléchargements )
D2024-02-05-Creance-eteinte.pdf (9484 téléchargements )
Comité Syndical du 12 décembre 2023
Comite-syndical-de-lUSTOM-du-12-decembre-2023-PV.pdf (10129 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-12-decembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (7303 téléchargements )
D2023-12-28_Approbation-Budget-Primitif-2024-de-lUSTOM.pdf (9824 téléchargements )
D2023-12-30_Creances-eteintes.pdf (9658 téléchargements )
D2023-12-29_Decision-modificative-N°2.pdf (9715 téléchargements )
D2023-12-31-PLPDMA-Validation-Annexe-2.pdf (9723 téléchargements )
Comité Syndical du 28 novembre 2023
Comite-syndical-de-lUSTOM-du-28-novembre-2023-PV.pdf (9827 téléchargements )
D2023-11-28_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (9898 téléchargements )
D2023-11-23_Raport-dOrientations-Budgetaires-2024-1.pdf (9933 téléchargements )
D2023-11-24_Decision-modificative-n°1.pdf (9794 téléchargements )
Grille-tarifaire-2025-matieres-fournitures-prestations-penalites-recyclerie.pdf (11373 téléchargements )
D2023-11-26_Tarifs-USTOM-2024-autres-que-la-Redevance-Incitative.pdf (9784 téléchargements )
D2023-11-27_Tableau-des-effectifs.pdf (9733 téléchargements )
D2023-11-25_Reglement-de-collecte_Annexe.pdf (9747 téléchargements )
Comité Syndical du 26 septembre 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-septembre-2023.pdf (9873 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-26-septembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (7416 téléchargements )
D2023-09-19_Projet-sur-tri-des-encombrants.pdf (9999 téléchargements )
D2023-09-22_Appel-a-projet-de-la-region-Nouvelle-Aquitaine.pdf (9994 téléchargements )
D2023-09-17_Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (9852 téléchargements )
D2023-09-18_Titres-restaurant.pdf (10050 téléchargements )
D2023-09-21_Approbation-AVP-sommaire-travaux-de-la-Recyclerie.pdf (9882 téléchargements )
D2023-09-20_Reglement-interieur-decheteries-Annexe-3.pdf (9937 téléchargements )
D2023-09-20_Conditions-dacces-en-decheterie.pdf (9976 téléchargements )
D2023-09-20_Reglement-de-collecte-Annexe-1.pdf (9853 téléchargements )
Comité Syndical du 23 mai 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-23-mai-2023.pdf (10710 téléchargements )
D2023-05-23_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (11036 téléchargements )
D2023-05-16-Marche-de-broyage-a-domicile-Tarif-pour-les-usagers.pdf (10807 téléchargements )
D2023-05-15-Validation-du-document-unique-2022-2023-1.pdf (10649 téléchargements )
D2023-05-14-Renouvellement-de-la-convention-dadhesion-a-loffre-de-prevention-et-sante-du-CDG33.pdf (10767 téléchargements )
D2023-05-14-Convention-CDG33-Annexe.pdf (10733 téléchargements )
D2023-03-09-Etude-cooperation-territoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (10715 téléchargements )
D2023-05-13-Convention-ferme-educative-2023-Annexe.pdf (10893 téléchargements )
D2023-05-13-Convention-autorisation-occupation-temporaire-terrain-adjacent-a-la-Recyclerie-3.pdf (10546 téléchargements )
D2023-05-12-Convention-assistance-a-maitrise-douvrage-Traitement-des-OMR-1.pdf (10519 téléchargements )
D2023-05-12-Convention-AMO-traitement-OMR-Annexe.pdf (10791 téléchargements )
D2023-05-11-Validation-du-Rapport-Annuel-2022.pdf (10520 téléchargements )
D2023-05-11-Rapport-Annuel-2022-Annexe.pdf (10797 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (10492 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (10640 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (10394 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (10468 téléchargements )
D2023-03-07-Filieres-piles-et-accumulateurs-portables-SCRELEC-2.pdf (10496 téléchargements )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant-2.pdf (10457 téléchargements )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (10567 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (10655 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (10376 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-1.pdf (10533 téléchargements )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Administratif-2022.pdf (10755 téléchargements )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2022.pdf (10406 téléchargements )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (10549 téléchargements )
Comité Syndical du 28 mars 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (11934 téléchargements )
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (12131 téléchargements )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (12410 téléchargements )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Adminstratif-2022.pdf (13497 téléchargements )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2022.p-df.pdf (11610 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (12350 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (12023 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023.pdf (11635 téléchargements )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (11864 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (11770 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (11854 téléchargements )
D2023-03-07-Filieres-piles-e-accumulateurs-portables-SC-RELEC.pdf (12618 téléchargements )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant.pdf (12280 téléchargements )
D2023-03-09-Etude-cooperation-terrritoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (12603 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (14013 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (14808 téléchargements )
Comité Syndical du 29 novembre 2022
D2022-11-38 Gestion de proximité des déchets – AAP Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets
D2022-11-37 Vente de matériel
D2022-11-36 Groupement de revente
D2022-11-35 Tableau des effectifs
D2022-11-34 Approbation du nouvel organigramme
D2022-11-33 Grille tarifaire 2023 de la Redevance Incitative
D2022-11-32 Rapport d’orientation budgétaire 2023
Comité Syndical du 13 septembre 2022
D2022-09-31 Recours à un contrat d’apprentissage
D2022-09-30 Politique sur les professionnels
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-27 Admission en non-valeur-créances éteintes
D2022-09-26 Vente de matériel
Comité Syndical du 5 juillet 2022
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-5-juillet-2022.pdf (17786 téléchargements )
D2022-07-25 Amortissement des subventions
D2022-07-24 PLPDMA 2023-2029-Lancement de la procédure d’élaboration
D2022-07-23 Admission en non valeur-Créances éteintes
D2022-07-22 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-07-21 Revalorisation de la tarification de location de bennes
D2022-07-20 Gestion de proximité des déchets-Appel à projet TRIBIO
D2022-07-19 Approbation de la phase avant-projet de la déchèterie de Saint Magne de Castillon
D2022-07-18 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour implantation panneaux photovoltaiques à la Recyclerie
Comité Syndical du 17 mai 2022
Procès verbal du comité syndical du 17 mai 2022
D2022-05-17 Recours au service de remplacement et renfort du CDG33
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021
D2022-05-14 Vente de bacs
D2022-05-14bis Vente de bennes
D2022-05-13 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-05-12 Création d’un Comité Social Territorial Local
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir-Annexe
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons-Annexe
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons
Comité Syndical du 29 mars 2022
Procès verbal du comité syndical du 29 mars 2022
D2022-03-09 Demande de subvention pour la réalisation du projet joue-maths-gie
D2022-03-08 Validation du document unique
D2022-03-08 Annexe document unique
D2022-03-07 Reforme des bornes d’apport volontaire
D2022-03-06 Admission en non valeur – créances éteintes
D2022-03-05 Approbation du BS 2022
D2022-03-04 Affectation du résultat de l’exercice 2021
D2022-03-03 Approbation du CA 2021
D2022-02-02 Approbation du CG 2021
Comité Syndical du 8 février 2022
Procès verbal du comité syndical du 8 février 2022
D2022-02-01BIS Fixation du plafond de la ligne de Trésorerie
Rapport Annuel, comptes-rendus et délibérations
Rapport-Annuel-2021.pdf (24716 téléchargements )
Comité Syndical du 14 décembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 14 décembre
D2021.12.33 Budget primitif 2022 de l’USTOM
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 2, Guide extension consignes de tri
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 3, Règlement intérieur déchèteries
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 4, Règlement quai de transfert
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme – Annexe
D2021.12.36 Tableau des effectifs
D2021.12.37 Nombre de passage et facturation aux particuliers en déchèterie 2022
D2021.12.38 Tarification des apports sur sites de l’USTOM et prestations spécifiques 2022
D2021.12.39 Groupement de revente
D2021.12.39 Groupement de revente – Annexe
D2021.12.40 Vente de bacs
Comité Syndical du 7 décembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 7 décembre 2021
D2021.12.32 Grille tarifaire 2022 de la redevance incitative
Procès verbal du Comité Syndical du 30 novembre 2021
Comité Syndical du 23 novembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 23 novembre 2021
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire – Annexe
D2021.11.30 Convention de partenariat
D2021.11.30 Convention de partenariat – Annexe
D2021.11.29 Déchèterie de Rimons – Appel à Manifestation d’Intérêt
Comité Syndical du 13 octobre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 13 octobre 2021
D2021.10.28 Vente de bennes
D2021.10.27 Service Civique-Adhésion à une association agrée
D2021.10.26 Acquisition amiable d’un terrain à St Magne – complément d’informations
Comité Syndical du 7 juillet 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 7 juillet 2021
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention – Annexe
Comité Syndical du 2 juin 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 2 juin 2021
D2021.06.24 Livraison de bacs à domicile
D2021.06.23 Convention de répartition des charges d’entretien d’un nettoyeur haute pression
D2021.06.22 Vente de matériel
D2021.06.21 Autorisation générale permanente et générale de poursuite
D2021.06.20 Décision modificative n°1
D2021.06.20ter Annule et remplace la D2021-06-20BIS – Décision modificative n°1
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020 – Annexe
Comité Syndical du 30 mars 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 30 mars 2021
D2021.03.18 Engagement de service civique
D2021.03.17 Convention de mise à disposition de matériel pour l’évènementiel et pour usage saisonnier
D2021.03.16 Etude mutualisée pour le traitement des déchets
D2021.03.15 Validation du Document Unique 2021-2021
D2021.03.14 Provision pour dépréciation des actes circulants
D2021.03.13 – Approbation du budget supplémentaire 2021
D2021.03.12 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
D2021.03.11 – Approbation du compte administratif 2020
D2021.03.10 – Approbation du compte de gestion 2020
Comité Syndical du 4 février 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 4 février 2021
D2021.02.09bis Règlement intérieur du Comité Syndical – Annexe
D2021.02.09bis Autorisation de signature du règlement intérieur de l’USTOM
D2021.02.08 approbation du budget primitif 2021
D2021.02.07 Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques à Rimons
D2021.02.06 Adhésion à Girondes Ressources
D2021.02.05 Vente d’une parcelle de terrain de la Recyclerie à Pessac sur Dordogne
D2021.02.04 Acquisition à l’amiable d’un terrain à Saint Magne de Castillon
D2021.02.03 Mise en place de titres restaurant
D2021.02.02 Signature d’une convention pour la collecte et la valorisation des déchets électriques et électroniques
D2021.02.01 Tableau des effectifs
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2020
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2019
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2018
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2017
Rapport-annuel-2017.pdf (22376 téléchargements )
Deliberations-2017.zip.zip (7604 téléchargements )
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2016
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2015
Rapport-annuel-2015.pdf (23226 téléchargements )
Deliberations-2015.zip (7528 téléchargements )
Tableau récapitulatif des marchés conclus
Liste-des-marches-publies-en-2024.pdf (7172 téléchargements )
Liste-des-marches-publies-en-2023.pdf (12195 téléchargements )
Liste-des-marches-publies-en-2022.pdf (12215 téléchargements )
Liste-des-marches-publies-en-2021.pdf (17946 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2020.pdf (18476 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2019.pdf (18716 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2018.pdf (18620 téléchargements )
publication-liste-marchés-2017-Art-133.pdf (18777 téléchargements )
liste-des-marchés-notifiés-en-2016-publication-article-107-du-décret-ancien-art.133.pdf (18943 téléchargements )
liste-des-marchés-publiés-en-2015.pdf (19158 téléchargements )
Les Actualités à la Une
Retrouvez toutes les actualités de l’Ustom
Alerte canicule : adaptation exceptionnelle des horaires
En raison de l’épisode de fortes chaleurs, l’USTOM adapte temporairement les horaires d’ouverture de ses services afin...
Le P’tit Vert n°11 est disponible
Le nouveau numéro du P’tit Vert, le magazine semestriel de l’USTOM, est disponible. Dans cette édition de juin 2026,...
Alerte canicule : adaptation exceptionnelle des horaires
En raison de l’épisode de fortes chaleurs, l’USTOM adapte temporairement les horaires d’ouverture de ses services afin...
Canicule : adaptation exceptionnelle des horaires des déchèteries et de la Recyclerie
En raison de l’épisode de fortes chaleurs, l’USTOM adapte temporairement les horaires d’ouverture de ses services afin...
Fermeture exceptionnelle du jeudi 25 juin 2026
Fermeture exceptionnelle des services de l’USTOM Jeudi 25 juin 2026 À l’occasion d’une journée du personnel réunissant...
Horaires d’été 2026 : du 1er juin au 15 septembre
C’est l’été ! Il fait beau, il fait chaud – parfois – peut être un peu trop sur le tarmac des déchèteries et à...
