Qui sommes nous
L’USTOM (Union des Syndicats de traitements des Ordures Ménagères)
est un syndicat mixte intercommunal.
Notre Structure
Mission et Financement
Gouvernance et élus
Rapports et Délibérations
1) Notre structure
La forme de structure est un EPCI (établissement public de coopération intercommunale), c’est-à-dire que ses compétences de collecte et de traitement des déchets lui ont été déléguées par les Communes et Communautés de Communes adhérentes.
L’USTOM a pour objet le traitement des déchets ménagers et assimilés, est en charge de la collecte de ces déchets et notamment de la gestion des déchèteries et d’une recyclerie.

2) Mission et Financement
L’USTOM assure sa mission de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 112 Communes réparties sur 6 Communautés de Communes (Grand-Saint-Emilionnais, Rurales de l’Entre-Deux-Mers, Castillon-Pujols, Sauveterrois, Réolais en Sud Gironde, Pays Foyen, Montaigne-Montravel-Gurson) auprès d’environ 67 000 habitants.
Le syndicat emploie 61 agents répartis sur 57.24 ETP (équivalent temps plein).
Certaines prestations sont externalisées et assurées par des sociétés privées cependant, l’USTOM conserve la responsabilité des prestations de travail faites pour son compte.
L’USTOM a choisi la Redevance Incitative (cf Grenelle de l’Environnement II) pour financer la gestion des déchets sur son territoire. Ce choix s’appuie sur le principe pollueur / payeur. La Redevance Incitative est calculée en fonction du volume du bac, qui varie suivant le nombre de personnes au foyer, et en fonction du nombre de fois ou le bac sera vidé.
La redevance Incitative finance l’ensemble du service de gestion des déchets.
- La collecte en porte à porte des ordures ménagères et des recyclables
- L’exploitation des 6 déchèteries
- Le recyclage des déchets
- L’enfouissement des déchets résiduels (ordures ménagères et encombrants)
- La plateforme de compostage
3) Gouvernance et élus
La gouvernance du syndicat est assurée par un Comité Syndical, composé de 39 élus titulaires désignés par les collectivités adhérentes (112 Communes
et 6 Communautés de Communes) et autant de délégués suppléants.
Ce sont vos élus qui représentent l’assemblée délibérante et décident de la conduite du syndicat.
Le Comité Syndical est renouvelé à la suite des élections municipales. Lors de l’installation de ce Comité Syndical, le Président est élu, ainsi que ses Vice-Présidents au nombre de 6.
13 membres, dont le Président et les 6 Vice-Présidents, composent le Bureau de l’USTOM.
Le Bureau étudie les dossiers préparés par les différentes commissions et services qui seront proposés ensuite au Comité Syndical.
2020.07.31 Arrêté Préfectoral modification statuts USTOM
Les élus délégués à l’USTOM :
– FABRICE MICHEL
Président de l’USTOM
Premier adjoint au maire de Sainte-Terre – CdC du Grand Saint-Émilionnais
– BASTIEN MERCIER
1er Vice-président chargé des travaux, de l’exploitation et des affaires générales
Maire de Camiran – CdC du Réolais en Sud-Gironde
- Piloter les projets de travaux et la modernisation des équipements ;
- Veiller au bon fonctionnement des services et des sites de l’USTOM.
– BRUNO MARTY
Vice-président chargé de la prospective et des finances
Maire de La Réole – CdC du Réolais en Sud-Gironde
- Assurer le suivi financier du syndicat et la préparation des investissements ;
- Accompagner les orientations stratégiques et les projets d’avenir de l’USTOM.
– MARIE-CLAUDE LAVIGNAC
Vice-présidente chargée des ressources humaines et de la qualité de vie au travail
Maire des Salles-de-Castillon – CdC Castillon-Pujols
- Accompagner la politique des ressources humaines ;
- Développer les actions en faveur des conditions de travail et du bien-être des agents.
– CHRISTOPHE MIQUEU
Vice-président chargé de la communication, des biodéchets et des relations avec les collectivités
Maire de Sauveterre-de-Guyenne – CdC Rurales de l’Entre-Deux-Mers
- Développer la communication et l’information auprès des usagers ;
- Accompagner le déploiement de la politique biodéchets ;
- Renforcer les relations avec les collectivités.
– JEAN-PHILIPPE HOUNIEU
Vice-président chargé de l’économie circulaire, du pôle recyclerie et de l’environnement
Maire de Massugas – CdC du Pays Foyen
- Développer les actions de réemploi et d’économie circulaire ;
- Accompagner les projets liés à la recyclerie et à la transition environnementale.
– JEAN-PIERRE CHAUMARD
Vice-président chargé de la collecte, du traitement et de la redevance incitative
Maire de Vélines – CdC Montaigne, Montravel et Gurson
- Superviser l’organisation de la collecte et du traitement des déchets ;
- Piloter la redevance incitative et l’amélioration du service aux usagers.
Les membres du bureau
- Bernard DUDON – Maire de Pessac-sur-Dordogne
- Yannick LE GOUZOUGUEC – Maire de Gardegan-et-Tourtirac
- Denis JOVIN – Maire de Saint-Hilaire-du-Bois
- Gilbert BOUTY – 2ᵉ adjoint au maire de Lamothe-Montravel
- Philippe CHASSAGNE – Conseiller municipal de Sainte-Foy-la-Grande
- Alexandre LAMARCHE – 3ᵉ adjoint au maire de Saint-Hilaire-de-la-Noaille
Ces 13 délégués forment le bureau syndical. Ils travaillent sur les dossiers préparés par les services de l’USTOM et préconisent les orientations à voter. Ils préparent les sujets à décider en Comité syndical auquel participe également 26 délégués supplémentaires.
4) Rapports et délibérations
Toutes les décisions du Comité Syndical font l’objet d’une délibération, soumise à la préfecture pour contrôle et validation.
Elles sont ensuite publiées sur ce site internet.
Les rapports sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets sont rédigés chaque année et font état des données de l’année écoulée.
Comité Syndical de mai 2026
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (90 téléchargements )
Comite-Syndical-17-mars-2026-PV.pdf (95 téléchargements )
D2026-05-12-Elections-Autorisation-recours-vote-electronique.pdf (535 téléchargements )
D2026-05-13-Annexe-PV.pdf (560 téléchargements )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (587 téléchargements )
D2026-05-13-Election-du-President-de-lUSTOM-2.pdf (549 téléchargements )
D2026-05-14-Determination-nombre-de-Vice-Presidents-1.pdf (587 téléchargements )
D2026-05-15-Election-du-premier-Vice-President.pdf (543 téléchargements )
D2026-05-16-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (528 téléchargements )
D2026-05-17-Election-du-troisieme-Vice-President.pdf (558 téléchargements )
D2026-05-18-Election-du-quatrieme-Vice-President.pdf (564 téléchargements )
D2026-05-19-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (528 téléchargements )
D2026-05-20-Election-du-sixieme-Vice-President-1.pdf (529 téléchargements )
D2026-05-21-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (542 téléchargements )
D2026-05-22-Election-du-premier-membre-du-bureau.pdf (561 téléchargements )
D2026-05-23-Election-du-deuxieme-membre-du-bureau.pdf (520 téléchargements )
D2026-05-24-Election-du-troisieme-membre-du-bureau.pdf (504 téléchargements )
D2026-05-25-Election-du-quatrieme-membre-du-bureau.pdf (524 téléchargements )
D2026-05-26-Election-du-cinquieme-membre-du-bureau.pdf (527 téléchargements )
D2026-05-27-Election-du-sixieme-membre-du-bureau.pdf (513 téléchargements )
D2026-05-28-Delegation-dattribution-au-President.pdf (518 téléchargements )
D2026-05-29-Delegation-du-Comite-Syndical-au-Bureau-Syndical.pdf (504 téléchargements )
D2026-05-30-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (503 téléchargements )
D2026-05-31-Autorisation-de-signature-autorisation-permanente-de-poursuite.pdf (513 téléchargements )
D2026-05-32-Election-commission-dappel-doffre-a-caractere-permanent-CAO.pdf (530 téléchargements )
D2026-05-33-Nombre-de-representant-du-personnel-et-institution-de-la-parite-au-CST.pdf (515 téléchargements )
D2026-05-34-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Territorial.pdf (516 téléchargements )
D2026-05-35-Designation-de-delegues-au-groupement-de-revente-de-materiaux-issus-des-collectes-selectives-PAV-ou-PAP.pdf (482 téléchargements )
D2026-05-36-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (515 téléchargements )
D2026-05-37-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-grand-libournais.pdf (582 téléchargements )
D2026-05-38-Designation-de-delegues-a-la-commission-de-revision-du-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (546 téléchargements )
D2026-05-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (500 téléchargements )
D2026-05-40-Designation-des-representants-pour-sieger-a-lassemblee-generale-de-Gironde-Ressources.pdf (509 téléchargements )
Comité Syndical de mars 2026
D2026-03-01-Approbation-du-Compte-Financier-Unique-2025.pdf (1114 téléchargements )
D2026-03-02-Affection-du-resultat-de-lexercise-2025.p-df.pdf (1127 téléchargements )
D2026-03-03-Approbation-du-Budget-Suppplementaire-2026-.pdf (1160 téléchargements )
D2026-03-04-Validation-du-Document-Unique-2025-2026.pdf (1130 téléchargements )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme-Annexe.pdf (1120 téléchargements )
D2026-03-05-Approbation-du-nouvel-organigramme.pdf (1124 téléchargements )
D2026-03-06-Actualisation-de-la-deliberation-liee-au-paiement-du-13eme-mois-1.pdf (1115 téléchargements )
D2026-03-07-Adhesion-a-lassistance-de-fiabilisation-des-droits-a-la-retraite-du-CDG-33.pdf (1093 téléchargements )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante-Annexe.pdf (1114 téléchargements )
D2026-03-08-Convention-de-msie-a-disposition-dune-sec-retaire-itinerante.pdf (1125 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine-Annexe.pdf (1124 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-comp-osteur-fontaine.pdf (1108 téléchargements )
D2026-03-09-Convention-de-mise-a-disposition-dun-composteur-fontaine.pdf (1077 téléchargements )
D2026-03-10-SPL-UNITOM-33-Groupement-dAutorites-Concedantes-avec-Bordeaux-Metropole.pdf (1127 téléchargements )
D2026-03-11-SAS-BIOVALIM-Lettre-dintention.pdf (1119 téléchargements )
Comité Syndical du 16 décembre 2025
Comite-Syndical-09-decembre-2025-PV-vf.pdf (67 téléchargements )
Comite-Syndical-25-novembre-2025-PV-F.pdf (94 téléchargements )
Comite-Syndical-07-octobre-2025-PVF.pdf (96 téléchargements )
D2025-12-48-Approbation-du-Budget-Primitif-2026-de-lUstom.pdf (2423 téléchargements )
D2025-12-49-Provision-pour-risques-et-charges-pour-travaux-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (2381 téléchargements )
D2025-12-50-Decision-modificative-n°2.pdf (2432 téléchargements )
D2025-12-51-Souscription-dun-emprunt-bancaire.pdf (2356 téléchargements )
D2025-12-52-Creances-eteintes.pdf (2416 téléchargements )
D2025-12-53-Bail-precaire-dautorisation-temporaire-du-domaine-public-a-lassociation-Castilab.pdf (2396 téléchargements )
Comité Syndical du 25 novembre 2025
D2025-11-44-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2026.pdf (2751 téléchargements )
D2025-11-46-Grille-tarifaire-2026-de-la-Redevance-Incitative.pdf (2772 téléchargements )
D2025-11-43-Mise-a-disposition-de-goblets-reutilisabl-es-arret-du-service-2026.pdf (2785 téléchargements )
D2025-11-45-Souscrition-a-un-emprunt-bancaire.pdf (2735 téléchargements )
Comité Syndical du 1er octobre 2025
Liste-des-deliberations-prises_Comite-syndical-1-octobre-2025.pdf (3888 téléchargements )
D2025-10-42-Contrat-de-prise-en-charge-articles-de-bricolage-et-jardin-categorie-3-et-4.pdf (3814 téléchargements )
D2025-10-41-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (3863 téléchargements )
D2025-10-40-Tarifs-USTOM-2026-autres-que-la-redevance-incitative.pdf (3833 téléchargements )
D2025-10-39-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (3881 téléchargements )
Comité Syndical du 1er juillet 2025
Proces-Verbal-Comite-Syndical-1er-juillet-2025.pdf (5474 téléchargements )
D2025-07-27-Election-dune-commission-dappel-doffres-a-caractere-permanent-CAO.pdf (5398 téléchargements )
D2025-07-28-Designation-de-delegues-a-lassociation-AMORCE.pdf (5334 téléchargements )
D2025-07-29-Designation-de-delegues-au-comite-de-programmation-LEADER-en-Grand-Libournais.pdf (5326 téléchargements )
D2025-07-30-Designation-de-delegues-a-la-commission-du-plan-de-prevention-et-gestion-des-dechets-non-dangereux.pdf (5268 téléchargements )
D2025-07-31-Autorisation-de-signature-du-reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM.pdf (5334 téléchargements )
D2025-07-31-Reglement-interieur-du-comite-syndical-de-lUSTOM-Annexe.pdf (5399 téléchargements )
D2025-07-32-Autorisation-generale-et-permanente-de-poursuite.pdf (5284 téléchargements )
D2025-07-33-Convention-relative-a-la-mise-en-place-des-filieres-de-Responsabilites-Elargie-des-Producteurs-REP.pdf (5227 téléchargements )
D2025-07-34-Approbation-de-la-constitution-et-prise-de-participation-a-UNITOM-33.pdf (5257 téléchargements )
D2025-07-35-Decision-modificative-N°1.pdf (5230 téléchargements )
D2025-07-36-Designation-des-mandataires-pour-sieger-au-sein-des-instances-de-la-SPL-UNITOM-33.pdf (5229 téléchargements )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables.pdf (5185 téléchargements )
D2025-07-38-Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectables-Annexe.pdf (5157 téléchargements )
Comité Syndical du 24 juin 2025
Proces-Verbal-Comite-syndical-du-24-juin-2025-D2025-07-13BIS-Election-du-President.pdf (5129 téléchargements )
D2025-07-14BIS-Determination-du-nombre-de-membres-du-bureau.pdf (5063 téléchargements )
D2025-07-15BIS-Election-du-premier-Vice-president.pdf (5105 téléchargements )
D2025-07-16BIS-Election-du-deuxieme-Vice-President.pdf (5077 téléchargements )
D2025-07-17BIS-Election-du-troisieme-Vice-president.pdf (5111 téléchargements )
D2025-07-18BIS-Election-du-quatrieme-Vice-president.pdf (5134 téléchargements )
D2025-07-19BIS-Election-du-cinquieme-Vice-President.pdf (5131 téléchargements )
D2025-07-20BIS-Election-du-sixieme-Vice-president.pdf (5122 téléchargements )
D2025-07-21BIS-Delegation-de-signature.pdf (5027 téléchargements )
D2025-07-22BIS-Determination-des-indemnites-de-fonction.pdf (5148 téléchargements )
D2025-07-24BIS-Election-des-membres-du-bureau.pdf (5137 téléchargements )
D2025-07-25BIS-Designation-de-delegues-au-Comite-Social-Technique-Local-CSTL.pdf (5093 téléchargements )
D2025-07-26BIS-Designation-de-delegue-au-groupement-de-revente-de-materiaux.pdf (5092 téléchargements )
Comité Syndical du 2 juin 2025
D2025-06-10-Validation-du-Document-Unique-et-plan-dactions-2025.pdf (5128 téléchargements )
D2025-06-11-Validation-du-rapport-annuel-de-lUSTOM-2024.pdf (5076 téléchargements )
D2025-06-12-Tableau-des-effectifs-2025.pdf (5109 téléchargements )
Comité Syndical du 25 mars 2025
Proces-verbal_Comite-syndical-du-25-mars-2025.pdf (5116 téléchargements )
Comite-Syndical-25-mars-2025-Deliberations-votees.pdf (6432 téléchargements )
D2025-03-09-Convention-REP-PMCB.pdf (6399 téléchargements )
D2025-03-08-Convention-REP-extincteur-ECOPAE.pdf (6386 téléchargements )
D2025-03-06-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (6379 téléchargements )
D2025-03-07BIS-Acquisition-dun-batiment-a-la-Reole-1.pdf (5158 téléchargements )
D2025-03-05-Cession-gracieuse-des-bornes-en-plastique-des-PAV.pdf (6399 téléchargements )
D2025-03-04-Contrat-CITEO-Renouvellement.pdf (6400 téléchargements )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025.pdf (6310 téléchargements )
D2025-03-03-Approbation-du-budget-supplementaire-2025-Annexe.pdf (6336 téléchargements )
D2025-03-02-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2024.pdf (6296 téléchargements )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025.pdf (6302 téléchargements )
D2025-03-01-Approbation-du-compte-financier-unique-2025-Annexe.pdf (6268 téléchargements )
Comité Syndical du 17 décembre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-17-decembre-2024.pdf (6245 téléchargements )
Comite-Syndical-17-dec-2024-Deliberations-adoptees.pdf (6257 téléchargements )
D2024-12-38-Creances-eteintes.pdf (7629 téléchargements )
D2024-12-37-Approbation-du-budget-primitif-2025.pdf (7745 téléchargements )
D2024-12-42-Acquisition-dun-batiment-a-Saint-Ferme.pdf (7629 téléchargements )
D2024-12-40-Acquisition-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (7575 téléchargements )
D2024-12-41-Acquisition-dun-batiment-a-La-Reole.pdf (7573 téléchargements )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte.pdf (7596 téléchargements )
D2024-12-39-Modification-du-reglement-de-collecte_Annexe.pdf (7626 téléchargements )
Comité Syndical du 26 novembre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-novembre-2024.pdf (7593 téléchargements )
Deliberations-adoptees-au-Comite-Syndical-de-lUSTOM-du-26-novembre-2024.pdf (7790 téléchargements )
D2024-11-27-Implantation-de-panneaux-photovoltaiques-de-Rimons.pdf (7734 téléchargements )
D2024-11-28-Provision-pour-travaux-a-realiser-sur-lancienne-decharge-de-Rimons.pdf (7694 téléchargements )
D2024-11-29-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-Pineuilh.pdf (7682 téléchargements )
D2024-11-30-Acquisition-amiable-dun-batiment-a-la-Reole.pdf (7662 téléchargements )
D2024-11-31-Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (7615 téléchargements )
D2024-11-32-Decision-modificative-n°2.pdf (7649 téléchargements )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025.pdf (7676 téléchargements )
D2024-11-33-Rapport-dOrientation-Budgetaire-2025-Annexe.pdf (7719 téléchargements )
Grille-tarifaire-2025-collecte.pdf (7820 téléchargements )
D2024-11-35-Tarifs-USTOM-2025-autre-que-la-Redevance-Incitative-1.pdf (7625 téléchargements )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature.pdf (7611 téléchargements )
D2024-11-36-Convention-de-pret-de-materiel-Nettoyons-la-nature-Annexe.pdf (7627 téléchargements )
Comité Syndical du 8 octobre 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-08-octobre-2024.pdf (7546 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-08-octobre-2024-deliberations-adoptees.pdf (7546 téléchargements )
D2024-10-24-Regime-indemnitaire-travaux-supplementaires-IHTS.pdf (8012 téléchargements )
D2024-10-25-Prevoyance-sante_Participation-employeurs.pdf (8003 téléchargements )
D2024-10-22-Groupement-de-revente-des-materiaux-recyclables.pdf (7992 téléchargements )
D2024-10-20-Souscription-a-un-emprunt-bancaire.pdf (8026 téléchargements )
D2024-10-23-Tableau-des-effectifs.pdf (8075 téléchargements )
D2024-10-21-Convention-de-broyage-des-dechets-verts-a-domicile-annexe.pdf (8055 téléchargements )
D2024-10-19-Creances-eteintes.pdf (8025 téléchargements )
D2024-10-22-Convention-constitutive-dun-groupe-de-revente-des-materiaux-recyclables-2025-2027-annexe.pdf (8077 téléchargements )
D2024-10-21-Broyage-des-dechets-verts-a-domicile.pdf (8054 téléchargements )
D2024-10-18-Decision-modificative-n°1-du-budget-2024.pdf (8027 téléchargements )
D2024-10-26-Deploiement-des-Points-dapport-volontaire.pdf (8101 téléchargements )
Comité Syndical du 28 mai 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mai-2024-1.pdf (8145 téléchargements )
USTOM_Comite-Syndical_28-mai-2024_deliberations-adoptees.pdf (8842 téléchargements )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie.pdf (8732 téléchargements )
D2024-05-12B_Approbation-avant-projet-definitif-de-la-Recyclerie_Annexe.pdf (8751 téléchargements )
D2024-05-13_Validation-du-Rapport-Annuel-2023-de-lUSTOM.pdf (8712 téléchargements )
D2024-05-14_Validation-du-Document-Unique-2023-2024.pdf (8703 téléchargements )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression.pdf (8683 téléchargements )
D2024-05-15_Convention-repartition-des-charges-dun-nettoyeur-haute-pression_Annexe-3.pdf (8739 téléchargements )
D2024-05-16_Mandat-de-gestion-pour-consultation-dune-protection-sociale-complementaire-sante-ou-prevoyance.pdf (8646 téléchargements )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs.pdf (8601 téléchargements )
D2024-05-17_Convention-de-mise-a-disposition-de-composteurs-collectifs_Annexe.pdf (8625 téléchargements )
Comité Syndical du 26 mars 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-mars-2024-1-1.pdf (8088 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-26-mars-2024-deliberations-adoptees.pdf (8881 téléchargements )
D2024-03-07-Approbation-du-compte-administratif-2023.pdf (8907 téléchargements )
D2024-03-11-Titres-restaurant-Revalorisation-de-la-valeur-du-titre.pdf (8809 téléchargements )
D2024-03-10-Recours-a-un-contrat-d-apprentissage.pdf (8852 téléchargements )
D2024-03-09-Approbation-du-budget-supplementaire-2024.pdf (8737 téléchargements )
D2024-03-08-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2023-.pdf (8794 téléchargements )
D2024-03-06-Approbation-du-compte-de-gestion-2023.pdf (8774 téléchargements )
Comité Syndical du 6 février 2024
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-06-fevrier-2024-1.pdf (8036 téléchargements )
Comite-Syndical_06-fevrier-2024_liste-deliberations-prises.pdf (9782 téléchargements )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027.pdf (9736 téléchargements )
D2024-02-01-Politique-de-gestion-de-proximite-des-biodechets-2023-2027-Annexe.pdf (9730 téléchargements )
D2024-02-02-Adhesion-au-SDEEG.pdf (9520 téléchargements )
D2024-02-04-Acquisition-amiable-de-terrains-a-La-Reole.pdf (9641 téléchargements )
D2024-02-05-Creance-eteinte.pdf (9593 téléchargements )
Comité Syndical du 12 décembre 2023
Comite-syndical-de-lUSTOM-du-12-decembre-2023-PV.pdf (10240 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-12-decembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (7448 téléchargements )
D2023-12-28_Approbation-Budget-Primitif-2024-de-lUSTOM.pdf (9931 téléchargements )
D2023-12-30_Creances-eteintes.pdf (9760 téléchargements )
D2023-12-29_Decision-modificative-N°2.pdf (9837 téléchargements )
D2023-12-31-PLPDMA-Validation-Annexe-2.pdf (9837 téléchargements )
Comité Syndical du 28 novembre 2023
Comite-syndical-de-lUSTOM-du-28-novembre-2023-PV.pdf (9941 téléchargements )
D2023-11-28_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (10024 téléchargements )
D2023-11-23_Raport-dOrientations-Budgetaires-2024-1.pdf (10046 téléchargements )
D2023-11-24_Decision-modificative-n°1.pdf (9911 téléchargements )
Grille-tarifaire-2025-matieres-fournitures-prestations-penalites-recyclerie.pdf (11575 téléchargements )
D2023-11-26_Tarifs-USTOM-2024-autres-que-la-Redevance-Incitative.pdf (9903 téléchargements )
D2023-11-27_Tableau-des-effectifs.pdf (9842 téléchargements )
D2023-11-25_Reglement-de-collecte_Annexe.pdf (9864 téléchargements )
Comité Syndical du 26 septembre 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-26-septembre-2023.pdf (9982 téléchargements )
USTOM-Comite-Syndical-26-septembre-2023-deliberations-adoptees.pdf (7549 téléchargements )
D2023-09-19_Projet-sur-tri-des-encombrants.pdf (10104 téléchargements )
D2023-09-22_Appel-a-projet-de-la-region-Nouvelle-Aquitaine.pdf (10091 téléchargements )
D2023-09-17_Provision-pour-depreciation-des-actifs-circulants.pdf (9963 téléchargements )
D2023-09-18_Titres-restaurant.pdf (10172 téléchargements )
D2023-09-21_Approbation-AVP-sommaire-travaux-de-la-Recyclerie.pdf (9994 téléchargements )
D2023-09-20_Reglement-interieur-decheteries-Annexe-3.pdf (10047 téléchargements )
D2023-09-20_Conditions-dacces-en-decheterie.pdf (10085 téléchargements )
D2023-09-20_Reglement-de-collecte-Annexe-1.pdf (9961 téléchargements )
Comité Syndical du 23 mai 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-23-mai-2023.pdf (10818 téléchargements )
D2023-05-23_Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical.pdf (11130 téléchargements )
D2023-05-16-Marche-de-broyage-a-domicile-Tarif-pour-les-usagers.pdf (10918 téléchargements )
D2023-05-15-Validation-du-document-unique-2022-2023-1.pdf (10759 téléchargements )
D2023-05-14-Renouvellement-de-la-convention-dadhesion-a-loffre-de-prevention-et-sante-du-CDG33.pdf (10883 téléchargements )
D2023-05-14-Convention-CDG33-Annexe.pdf (10849 téléchargements )
D2023-03-09-Etude-cooperation-territoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (10828 téléchargements )
D2023-05-13-Convention-ferme-educative-2023-Annexe.pdf (11002 téléchargements )
D2023-05-13-Convention-autorisation-occupation-temporaire-terrain-adjacent-a-la-Recyclerie-3.pdf (10657 téléchargements )
D2023-05-12-Convention-assistance-a-maitrise-douvrage-Traitement-des-OMR-1.pdf (10632 téléchargements )
D2023-05-12-Convention-AMO-traitement-OMR-Annexe.pdf (10912 téléchargements )
D2023-05-11-Validation-du-Rapport-Annuel-2022.pdf (10630 téléchargements )
D2023-05-11-Rapport-Annuel-2022-Annexe.pdf (10908 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (10622 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (10758 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (10506 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (10589 téléchargements )
D2023-03-07-Filieres-piles-et-accumulateurs-portables-SCRELEC-2.pdf (10605 téléchargements )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant-2.pdf (10571 téléchargements )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (10678 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (10758 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (10489 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-1.pdf (10645 téléchargements )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Administratif-2022.pdf (10859 téléchargements )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercice-2022.pdf (10522 téléchargements )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (10667 téléchargements )
Comité Syndical du 28 mars 2023
Proces-verbal-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (12060 téléchargements )
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-28-mars-2023.pdf (12246 téléchargements )
D2023-03-01-Approbation-du-compte-de-gestion-2022.pdf (12518 téléchargements )
D2023-03-02-Approbation-du-Compte-Adminstratif-2022.pdf (13602 téléchargements )
D2023-03-03-Affectation-du-resultat-de-lexercise-2022.p-df.pdf (11716 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-Annexe.pdf (12455 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023-note-de-presentation.pdf (12137 téléchargements )
D2023-03-04-Approbation-du-Budget-Supplementaire-2023.pdf (11754 téléchargements )
D2023-03-05-Recours-au-service-archivage-du-centre-de-gestion-de-Gironde.pdf (11964 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP.pdf (11879 téléchargements )
D2023-03-06-Convention-de-mise-en-place-de-REP-Annexe-contrat-lampes-usagees.pdf (11968 téléchargements )
D2023-03-07-Filieres-piles-e-accumulateurs-portables-SC-RELEC.pdf (12741 téléchargements )
D2023-03-08-Filiere-dechets-emballage-verre-Avenant.pdf (12393 téléchargements )
D2023-03-09-Etude-cooperation-terrritoriale-des-dechets-en-Gironde.pdf (12722 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne-Annexe.pdf (14118 téléchargements )
D2023-03-10-AVP-definitif-decheterie-Saint-Magne.pdf (14918 téléchargements )
Comité Syndical du 29 novembre 2022
D2022-11-38 Gestion de proximité des déchets – AAP Accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets
D2022-11-37 Vente de matériel
D2022-11-36 Groupement de revente
D2022-11-35 Tableau des effectifs
D2022-11-34 Approbation du nouvel organigramme
D2022-11-33 Grille tarifaire 2023 de la Redevance Incitative
D2022-11-32 Rapport d’orientation budgétaire 2023
Comité Syndical du 13 septembre 2022
D2022-09-31 Recours à un contrat d’apprentissage
D2022-09-30 Politique sur les professionnels
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027
D2022-09-29 Mise en place du plan d’actions biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027
D2022-09-28 Politique de gestion de proximité des biodéchets 2023-2027 Annexe
D2022-09-27 Admission en non-valeur-créances éteintes
D2022-09-26 Vente de matériel
Comité Syndical du 5 juillet 2022
Liste-des-deliberations-prises-lors-du-comite-syndical-du-5-juillet-2022.pdf (17910 téléchargements )
D2022-07-25 Amortissement des subventions
D2022-07-24 PLPDMA 2023-2029-Lancement de la procédure d’élaboration
D2022-07-23 Admission en non valeur-Créances éteintes
D2022-07-22 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-07-21 Revalorisation de la tarification de location de bennes
D2022-07-20 Gestion de proximité des déchets-Appel à projet TRIBIO
D2022-07-19 Approbation de la phase avant-projet de la déchèterie de Saint Magne de Castillon
D2022-07-18 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour implantation panneaux photovoltaiques à la Recyclerie
Comité Syndical du 17 mai 2022
Procès verbal du comité syndical du 17 mai 2022
D2022-05-17 Recours au service de remplacement et renfort du CDG33
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative
D2022-05-16 Convention occupation temporaire du domaine public -Ferme éducative-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021-Annexe
D2022-05-15 Approbation du rapport annuel 2021
D2022-05-14 Vente de bacs
D2022-05-14bis Vente de bennes
D2022-05-13 Remboursement des frais de déplacement aux agents
D2022-05-12 Création d’un Comité Social Territorial Local
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir-Annexe
D2022-05-11 Commodat avec association Les Ecuries du Vignoble Cheval et Terroir
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons-Annexe
D2022-05-10 Bail emphytéotique administratif pour panneaux photovoltaïque de Rimons
Comité Syndical du 29 mars 2022
Procès verbal du comité syndical du 29 mars 2022
D2022-03-09 Demande de subvention pour la réalisation du projet joue-maths-gie
D2022-03-08 Validation du document unique
D2022-03-08 Annexe document unique
D2022-03-07 Reforme des bornes d’apport volontaire
D2022-03-06 Admission en non valeur – créances éteintes
D2022-03-05 Approbation du BS 2022
D2022-03-04 Affectation du résultat de l’exercice 2021
D2022-03-03 Approbation du CA 2021
D2022-02-02 Approbation du CG 2021
Comité Syndical du 8 février 2022
Procès verbal du comité syndical du 8 février 2022
D2022-02-01BIS Fixation du plafond de la ligne de Trésorerie
Rapport Annuel, comptes-rendus et délibérations
Rapport-Annuel-2021.pdf (24818 téléchargements )
Comité Syndical du 14 décembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 14 décembre
D2021.12.33 Budget primitif 2022 de l’USTOM
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 2, Guide extension consignes de tri
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 3, Règlement intérieur déchèteries
D2021.12.34 Modification du règlement de collecte – Annexe 4, Règlement quai de transfert
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme
D2021.12.35 Approbation du nouvel organigramme – Annexe
D2021.12.36 Tableau des effectifs
D2021.12.37 Nombre de passage et facturation aux particuliers en déchèterie 2022
D2021.12.38 Tarification des apports sur sites de l’USTOM et prestations spécifiques 2022
D2021.12.39 Groupement de revente
D2021.12.39 Groupement de revente – Annexe
D2021.12.40 Vente de bacs
Comité Syndical du 7 décembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 7 décembre 2021
D2021.12.32 Grille tarifaire 2022 de la redevance incitative
Procès verbal du Comité Syndical du 30 novembre 2021
Comité Syndical du 23 novembre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 23 novembre 2021
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire
D2021.11.31 Rapport d’Orientation Budgétaire – Annexe
D2021.11.30 Convention de partenariat
D2021.11.30 Convention de partenariat – Annexe
D2021.11.29 Déchèterie de Rimons – Appel à Manifestation d’Intérêt
Comité Syndical du 13 octobre 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 13 octobre 2021
D2021.10.28 Vente de bennes
D2021.10.27 Service Civique-Adhésion à une association agrée
D2021.10.26 Acquisition amiable d’un terrain à St Magne – complément d’informations
Comité Syndical du 7 juillet 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 7 juillet 2021
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention
D2021-07-25 Etude mutualisée pour le traitement des déchets – convention – Annexe
Comité Syndical du 2 juin 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 2 juin 2021
D2021.06.24 Livraison de bacs à domicile
D2021.06.23 Convention de répartition des charges d’entretien d’un nettoyeur haute pression
D2021.06.22 Vente de matériel
D2021.06.21 Autorisation générale permanente et générale de poursuite
D2021.06.20 Décision modificative n°1
D2021.06.20ter Annule et remplace la D2021-06-20BIS – Décision modificative n°1
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020 – Annexe
Comité Syndical du 30 mars 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 30 mars 2021
D2021.03.18 Engagement de service civique
D2021.03.17 Convention de mise à disposition de matériel pour l’évènementiel et pour usage saisonnier
D2021.03.16 Etude mutualisée pour le traitement des déchets
D2021.03.15 Validation du Document Unique 2021-2021
D2021.03.14 Provision pour dépréciation des actes circulants
D2021.03.13 – Approbation du budget supplémentaire 2021
D2021.03.12 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
D2021.03.11 – Approbation du compte administratif 2020
D2021.03.10 – Approbation du compte de gestion 2020
Comité Syndical du 4 février 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 4 février 2021
D2021.02.09bis Règlement intérieur du Comité Syndical – Annexe
D2021.02.09bis Autorisation de signature du règlement intérieur de l’USTOM
D2021.02.08 approbation du budget primitif 2021
D2021.02.07 Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques à Rimons
D2021.02.06 Adhésion à Girondes Ressources
D2021.02.05 Vente d’une parcelle de terrain de la Recyclerie à Pessac sur Dordogne
D2021.02.04 Acquisition à l’amiable d’un terrain à Saint Magne de Castillon
D2021.02.03 Mise en place de titres restaurant
D2021.02.02 Signature d’une convention pour la collecte et la valorisation des déchets électriques et électroniques
D2021.02.01 Tableau des effectifs
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2020
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2019
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2018
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2017
Rapport-annuel-2017.pdf (22507 téléchargements )
Deliberations-2017.zip.zip (7719 téléchargements )
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2016
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2015
Rapport-annuel-2015.pdf (23350 téléchargements )
Deliberations-2015.zip (7648 téléchargements )
Tableau récapitulatif des marchés conclus
Liste-des-marches-publies-en-2024.pdf (7293 téléchargements )
Liste-des-marches-publies-en-2023.pdf (12319 téléchargements )
Liste-des-marches-publies-en-2022.pdf (12324 téléchargements )
Liste-des-marches-publies-en-2021.pdf (18050 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2020.pdf (18593 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2019.pdf (18842 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2018.pdf (18738 téléchargements )
publication-liste-marchés-2017-Art-133.pdf (18896 téléchargements )
liste-des-marchés-notifiés-en-2016-publication-article-107-du-décret-ancien-art.133.pdf (19075 téléchargements )
liste-des-marchés-publiés-en-2015.pdf (19263 téléchargements )
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