Documentation de l’USTOM
Ces rapports, validés en Comité Syndical, ont pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers relatifs au prix et à la qualité du service public de Collecte et Traitement des déchets.
Ce rapport a été transmis à l’ensemble des maires des communes, et des Présidents des Communautés des Communes, membres du Syndicat, qui doivent en faire rapport à leurs conseils municipaux et communautaires.
Le contenu de ce rapport doit être tenu à la disposition du public.
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations
Comité Syndical du 2 juin 2021
D2021.06.24 Livraison de bacs à domicile
D2021.06.23 Convention de répartition des charges d’entretien d’un nettoyeur haute pression
D2021.06.22 Vente de matériel
D2021.06.21 Autorisation générale permanente et générale de poursuite
D2021.06.20 Décision modificative n°1
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020
D2021.06.19 Approbation du rapport annuel 2020 – Annexe
Comité Syndical du 30 mars 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 30 mars 2021
D2021.03.18 Engagement de service civique
D2021.03.17 Convention de mise à disposition de matériel pour l’évènementiel et pour usage saisonnier
D2021.03.16 Etude mutualisée pour le traitement des déchets
D2021.03.15 Validation du Document Unique 2021-2021
D2021.03.14 Provision pour dépréciation des actes circulants
D2021.03.13 – Approbation du budget supplémentaire 2021
D2021.03.12 – Affectation du résultat de l’exercice 2020
D2021.03.11 – Approbation du compte administratif 2020
D2021.03.10 – Approbation du compte de gestion 2020
Comité Syndical du 4 février 2021
Procès verbal du Comité Syndical du 4 février 2021
D2021.02.09bis Règlement intérieur du Comité Syndical – Annexe
D2021.02.09bis Autorisation de signature du règlement intérieur de l’USTOM
D2021.02.08 approbation du budget primitif 2021
D2021.02.07 Projet d’implantation de panneaux photovoltaïques à Rimons
D2021.02.06 Adhésion à Girondes Ressources
D2021.02.05 Vente d’une parcelle de terrain de la Recyclerie à Pessac sur Dordogne
D2021.02.04 Acquisition à l’amiable d’un terrain à Saint Magne de Castillon
D2021.02.03 Mise en place de titres restaurant
D2021.02.02 Signature d’une convention pour la collecte et la valorisation des déchets électriques et électroniques
D2021.02.01 Tableau des effectifs
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2020
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2019
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2018
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2017
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2016
Rapport Annuel, compte-rendus et délibérations 2015
Grille Tarifaire de la Redevance Incitative 2021
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Communiqués et dossiers de presse
Contact Presse :
Vinciane
05 57 84 38 84
LUSTOM-vous-informe-2020.05.04-Déconfinement-et-réouverture-de-tous-les-services.pdf (122 téléchargements )
CP2019.10.04-Réouverture-des-sites-suite-à-incendie.pdf (115 téléchargements )
CP2018.09.25-Anniversaire-7-ans-Recyclerie.pdf (118 téléchargements )
dossier-de-presse.pdf (102 téléchargements )
Communiqué-presse.pdf (119 téléchargements )
Tableau récapitulatif des marchés conclus
Liste-des-marchés-publiés-en-2020.pdf (7253 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2019.pdf (7327 téléchargements )
Liste-des-marchés-publiés-en-2018.pdf (7199 téléchargements )
publication-liste-marchés-2017-Art-133.pdf (7202 téléchargements )
liste-des-marchés-notifiés-en-2016-publication-article-107-du-décret-ancien-art.133.pdf (7350 téléchargements )
liste-des-marchés-publiés-en-2015.pdf (7549 téléchargements )
Règlement de collecte
Les dispositions du présent règlement s’imposent à l’usager effectif du service, notamment à toute personne physique ou morale résidant ou exploitant une propriété sur le territoire de l’USTOM, en qualité de propriétaire, locataire, usufruitier ou mandataire, ainsi qu’à toutes personnes itinérantes séjournant sur le territoire de l’USTOM.
Le présent règlement sera amené à évoluer en fonction de la mise en place de nouveaux équipements et/ou services et de l’évolution de la réglementation.
RC-2022.12-Reglement-de-collecte.pdf (5691 téléchargements )
Nouveau-règlement-de-collecte..pdf (162 téléchargements )
Ce document a été réalisé par l’USTOM suite à l’organisation de réunions publiques. 5 thématiques sont abordées :
- Le coût du service pour les usagers
- Changement de collecte tous les 15 jours (C 0,5)
- Nuisances
- Services
- Relation usagers et concertation
Redevance Incitative
Retrouver toutes les informations sur la redevance incitative
Payer votre facture en 4 fois par prélèvement
Payer votre facture en 4 fois par prélèvement Nous avons le plaisir de vous annoncer qu’un nouveau mode de paiement...